feat(data): update data

packages/code-du-travail-api/src/server/routes/items/searchBySourceSlug.elastic.js

@@ -26,6 +26,7 @@ function getSearchBody({ source, slug }) {
       "icon", // outils
       "id",
       "notaHtml",
+      "metaDescription", // dossiers
       "path", // code-du-travail
       "raw", // service-public
       "references_juridiques", // service-public, ministere-travail

packages/code-du-travail-data/dataset/datafiller/prequalified.data.json

@@ -2714,11 +2714,16 @@
       {
         "url": "/fiche-service-public/secteur-prive-activite-partielle-du-salarie",
         "title": "Secteur privé : activité partielle du salarié",
-        "position": 1
+        "position": 0
       },
       {
         "url": "/fiche-ministere-travail/activite-partielle#L-info-en",
         "title": "Activité partielle : l’info en +",
+        "position": 1
+      },
+      {
+        "url": "/fiche-service-public/activite-partielle-demarches-de-lemployeur-chomage-partiel-ou-technique",
+        "title": "Activité partielle : démarches de l'employeur (chômage partiel ou technique)",
         "position": 2
       },
       {
@@ -2752,13 +2757,13 @@
         "position": 8
       },
       {
-        "url": "/fiche-service-public/remuneration-dun-salarie-place-en-activite-partielle",
-        "title": "Rémunération d'un salarié placé en activité partielle",
+        "url": "/external/simulateur-dactivite-partielle",
+        "title": "Simulateur d’activité partielle",
         "position": 9
       },
       {
-        "url": "/fiche-service-public/activite-partielle-demarches-de-lemployeur-chomage-partiel-ou-technique",
-        "title": "Activité partielle : démarches de l'employeur (chômage partiel ou technique)",
+        "url": "/fiche-service-public/remuneration-dun-salarie-place-en-activite-partielle",
+        "title": "Rémunération d'un salarié placé en activité partielle",
         "position": 10
       },
       {

packages/code-du-travail-data/dataset/datafiller/themes.data.json

@@ -5325,6 +5325,22 @@
       {
         "url": "/fiche-ministere-travail/etre-recrute-en-emploi-franc#Quels-sont-les-documents-a-fournir-a-l-employeur",
         "title": "Être recruté en emploi franc : quels sont les documents à fournir à l’employeur ?"
+      },
+      {
+        "url": "/fiche-ministere-travail/activite-partielle-chomage-partiel",
+        "title": ""
+      },
+      {
+        "url": "/fiche-ministere-travail/activite-partielle-chomage-partiel#Qu-est-ce-que-l-activite-partielle-chomage-partiel",
+        "title": ""
+      },
+      {
+        "url": "/fiche-ministere-travail/activite-partielle-chomage-partiel#Comment-declarer-mon-entreprise-en-activite-partielle",
+        "title": ""
+      },
+      {
+        "url": "/fiche-ministere-travail/activite-partielle-chomage-partiel#En-quoi-consiste-le-dispositif-exceptionnel-d-activite-partielle-nbsp",
+        "title": ""
       }
     ],
     "slug": "522-les-aides-a-lemploi",
@@ -9286,6 +9302,10 @@
         "url": "/fiche-service-public/remuneration-du-dirigeant-dune-association",
         "title": "Rémunération du dirigeant d'une association"
       },
+      {
+        "url": "/fiche-service-public/saisie-sur-salaire-quelles-sont-les-obligations-de-lemployeur",
+        "title": ""
+      },
       {
         "url": "/fiche-ministere-travail/le-smic#A-qui-s-applique-le-SMIC",
         "title": "Le SMIC : à qui s’applique le smic ?"

packages/code-du-travail-data/dataset/dossiers/index.js

@@ -2,6 +2,8 @@ const thematicFiles = [
   {
     slug: "ministere-du-travail-notre-dossier-sur-le-coronavirus",
     title: "Ministère du travail : notre dossier sur le coronavirus",
+    metaDescription:
+      "Coronavirus et le travail : télétravail, démarches chômage partiel, santé, sécurité, obligations de l’employeur, congés payés, arrêt de travail pour garder ses enfants, droit de retrait...",
     description:
       "L’essentiel à savoir sur le Coronavirus en tant que salarié ou employeur : des fiches pratiques, des liens utiles, des modèles de courriers téléchargeables, etc.",
     asideContent: `
@@ -35,12 +37,7 @@ Coronavirus et données personnelles :
       {
         type: "main",
         url:
-          "/fiche-ministere-travail/coronavirus-questions-reponses-pour-les-entreprises-et-les-salaries#Je-suis-salarie",
-      },
-      {
-        type: "main",
-        url:
-          "/fiche-ministere-travail/coronavirus-questions-reponses-pour-les-entreprises-et-les-salaries#Je-suis-employeur",
+          "/fiche-ministere-travail/coronavirus-questions-reponses-pour-les-entreprises-et-les-salaries",
       },
       {
         type: "secondary",

packages/code-du-travail-data/dataset/fiches_ministere_travail/fiches-mt-split.json

@@ -25923,7 +25923,20 @@
     "slug": "activite-partielle-chomage-partiel",
     "text": " Qu’est-ce que l’activité partielle (chômage partiel) ? Comment déclarer mon entreprise en activité partielle ? En quoi consiste le dispositif exceptionnel d’activité partielle ?",
     "title": "Activité partielle - chômage partiel",
-    "breadcrumbs": []
+    "breadcrumbs": [
+      {
+        "label": "Emploi et formation professionnelle",
+        "slug": "/themes/5-emploi-et-formation-professionnelle"
+      },
+      {
+        "label": "Emploi",
+        "slug": "/themes/52-emploi"
+      },
+      {
+        "label": "Les aides à l'emploi",
+        "slug": "/themes/522-les-aides-a-lemploi"
+      }
+    ]
   },
   {
     "anchor": "Qu-est-ce-que-l-activite-partielle-chomage-partiel",
@@ -25943,7 +25956,20 @@
       }
     ],
     "title": "Activité partielle - chômage partiel : qu’est-ce que l’activité partielle (chômage partiel) ?",
-    "breadcrumbs": []
+    "breadcrumbs": [
+      {
+        "label": "Emploi et formation professionnelle",
+        "slug": "/themes/5-emploi-et-formation-professionnelle"
+      },
+      {
+        "label": "Emploi",
+        "slug": "/themes/52-emploi"
+      },
+      {
+        "label": "Les aides à l'emploi",
+        "slug": "/themes/522-les-aides-a-lemploi"
+      }
+    ]
   },
   {
     "anchor": "Comment-declarer-mon-entreprise-en-activite-partielle",
@@ -25953,7 +25979,20 @@
     "text": "Effectuez vos démarches directement en ligne sur le portail https://activitepartielle.emploi.gouv.frPour toute demande d’assistance téléphonique gratuite pour la prise en main de l’outil « Activité partielle » :\n Numéro vert : 0800 705 800 pour la métropole et les Outre-mer.\n Métropole : de 8 h à 20 h du lundi au vendredi, et de 10 h à 20 h le samedi Outre-mer du lundi au vendredi : \n1.\tAntilles : 7 h-14 h (heure locale)\n2.\tGuyane : 7 h-15 h (heure locale)\n3.\tLa Réunion : 10 h-22 h (heure locale)\n4.\tMayotte : 9 h-21 h (heure locale)\nPour toute demande d’assistance au support technique par courriel : [email protected].La demande renseigne, pour chaque salarié, les heures hebdomadaires réellement travaillées (ou assimilées, telles que les congés, les arrêts maladie pour motif de coronavirus, etc.) et les heures hebdomadaires réellement chômées.L’allocation est versée à l’entreprise par l’Agence de services et de paiement (ASP), dans un délai moyen de 12 jours.",
     "references": [],
     "title": "Activité partielle - chômage partiel : comment déclarer mon entreprise en activité partielle ?",
-    "breadcrumbs": []
+    "breadcrumbs": [
+      {
+        "label": "Emploi et formation professionnelle",
+        "slug": "/themes/5-emploi-et-formation-professionnelle"
+      },
+      {
+        "label": "Emploi",
+        "slug": "/themes/52-emploi"
+      },
+      {
+        "label": "Les aides à l'emploi",
+        "slug": "/themes/522-les-aides-a-lemploi"
+      }
+    ]
   },
   {
     "anchor": "En-quoi-consiste-le-dispositif-exceptionnel-d-activite-partielle-nbsp",
@@ -25963,7 +26002,20 @@
     "text": "CONSULTER LE DOCUMENT COMPLET et LE \"QUESTIONS-RÉPONSES\" qui précise les évolutions procédurales du dispositif d’activité partielle ainsi que les nouvelles modalités de calcul de l’allocation d’activité partielle issues du décret du 25 mars 2020.LES POINTS CLÉS À RETENIRCas dans lesquels l’entreprise peut bénéficier du dispositif exceptionnel d’activité partielle  \nL’entreprise peut solliciter une allocation d’activité partielle pour un ou plusieurs employés dans l’impossibilité de travailler, si elle est dans l’un des cas suivants :elle est concernée par les arrêtés prévoyant une fermeture de votre entreprise ; elle est confrontée à une baisse d’activité/des difficultés d’approvisionnement ; il lui est impossible de mettre en place les mesures de prévention nécessaires pour la protection de la santé des salariés (télétravail, geste barrière, etc.) pour l’ensemble de ses salariés.CAS DES EMPLOYEURS PARTICULIERS\nConcernant les salariés des particuliers employeurs et assistants maternels, le Gouvernement a mis en place, à travers l’Urssaf, une mesure exceptionnelle d’accompagnement d’indemnisation via le Cesu. \n\nUn formulaire d’indemnisation spécifique a été mis en place depuis le 30 mars 2020 et accessible sur le site du CESU, et non sur la plateforme dédiée à l’activité partielle.\n\n\nLe particulier employeur indique le nombre d’heures prévues non travaillées. Le Cesu lui communique en retour le montant de l’indemnisation à verser au salarié soit 80 % du montant net des heures non réalisées. \nPour le salarié, cette indemnisation n’est pas soumise à prélèvements sociaux mais doit figurer sur la déclaration d’impôt sur les revenus.\nLe particulier employeur sera remboursé du montant communiqué dans le formulaire d’indemnisation exceptionnelle. Ce montant ne sera pas éligible au crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile. Au-delà de cette indemnité, l’employeur peut faire le choix de verser un complément de rémunération à sa charge pour garantir le maintien complet de la rémunération nette de son salarié.L’allocation d’activité partielle versée par l’État à l’entreprise, cofinancée par l’État et l’Unédic, n’est plus forfaitaire mais proportionnelle à la rémunération des salariés placés en activité partielle. Le reste à charge pour l’employeur est égal à zéro pour tous les salariés dont la rémunération est inférieure à 4,5 SMIC brutL’indemnité due au salarié couvre au minimum 70 % de sa rémunération antérieure brute (telle qu’utilisée pour calculer l’indemnité de congés payés), soit environ 84 % du salaire net.> Rien n’empêche un employeur d’indemniser ses salariés au-delà de 70 % du salaire brut s’il le peut/souhaite ou si une convention collective ou un accord d’entreprise le prévoit.Dans tous les cas, un minimum de 8,03 € par heure est respecté.\nÀ noter :\n Ce plancher ne s’applique pas aux salariés suivants :\n les apprentis ; les salariés en contrat de professionnalisation ;\nPour ces salariés, le montant de l’allocation versée à l’employeur correspond au montant de l’indemnité horaire perçue par le salarié.3 exemples pour mieux comprendre :Exemple 1Un salarié gagne 10,15 euros bruts de l’heure (1 SMIC brut) pour un contrat de 42 heures hebdomadaires. L’activité de son entreprise est totalement interrompue durant trois semaines.\n70 % de 10,15 est égal à 7,1 euros, ce qui constituerait le montant de l’allocation d’activité partielle. Cependant, ce montant est inférieur au plancher de 8,03 euros. \nLe décret prévoyant que le plancher de l’allocation est fixé à 8,03 euros, le montant horaire de l’allocation versée à l’employeur sera de 8,03 euros.\nL’activité partielle prend en compte le volume horaire non travaillé dans la limite de 35h par semaine. 7 heures par semaine (42-35=7) seront donc non comptabilisées pour le calcul de l’allocation si le salarié chôme complètement.\n\nL’employeur recevra de l’Etat / Unédic une allocation de : 8,03 x 35 x 3 = 843,15 euros.\n\nL’employeur devra verser au salarié une indemnité équivalente. Elle ne sera pas assujettie à prélèvement social. Il n’aura aucun reste à charge.Exemple 2Un salarié gagne 30,45 euros bruts de l’heure (3 SMIC brut) pour un contrat de 20 heures hebdomadaire. L’activité de son entreprise est totalement interrompue durant une semaine.\n\n70 % de 30,45 est égal à 21,31 euros.\n\nL’activité partielle prend en compte le volume horaire non travaillé dans la limite de 35h par semaine ou du volume horaire contractuel. 20 heures seront donc comptabilisées pour le calcul de l’allocation.\n\nL’employeur recevra de l’Etat / Unédic une allocation de : 21,31 x 20 = 426,2 euros.\n\nL’employeur devra verser au salarié une indemnité équivalente qui sera assujettie à la CSG et à la CRDS (6,7 %). Il n’aura aucun reste à charge.Exemple 3Un salarié gagne 50,75 euros bruts de l’heure (5 SMIC brut) pour un contrat de 35 heures hebdomadaire. L’activité de son entreprise est totalement interrompue durant deux semaines.\n\n70 % de 50,75 est égal à 35,52 euros.\nLe résultat est supérieur à 31,98 euros (représentant 70 % de 4,5 smic horaire brut).\n\nL’activité partielle prend en compte le volume horaire non travaillé dans la limite de 35h par semaine ou du volume horaire contractuel. 70 heures seront donc comptabilisées pour le calcul de l’allocation.\n\nL’employeur recevra de l’Etat / Unédic une allocation de : 31,98 x 35 x 2 = 2238,6 euros.\n\nL’employeur devra verser au salarié une indemnité de : 35,52 x 35 x 2 = 2 486,4 euros.\nCette indemnité sera assujettie à la CSG et à la CRDS (6,7 %).\n\nIl restera à la charge de l’employeur : 2486,4 – 2238,6 = 247,8 euros.Les salariés au forfait jours et heures sur l’année peuvent désormais bénéficier de l’activité partielle, en cas de réduction de l’horaire de travail et en cas de fermeture totale de l’établissement.Il n’y a pas de condition d’ancienneté, ni de conditions liées au type de contrat de contrat de travail (CDD, apprentis, CDI, etc.), ni de conditions liées au temps de travail du salarié (temps partiel, temps plein) pour être éligible à l’activité partielle.Vous avez désormais jusqu’à 30 jours à compter du jour où vous avez placé vos salariés en activité partielle, pour déposer sa demande en ligne, avec effet rétroactif.Ex. : si vous avez placé vos salariés en activité partielle le 20 mars 2020, vous avez jusqu’au 20 avril 2020 pour effectuer votre demande.Les services de l’État (Direccte) vous répondent sous 48 h. L’absence de réponse sous 48 h vaut décision d’accord.L’avis rendu par le comité social et économique (CSE), qui doit en principe intervenir préalablement au recours à l’activité partielle, pourra intervenir après le placement des salariés en activité partielle et être adressé dans un délai de 2 mois à compter de la demande d’activité partielle.L’autorisation d’activité partielle peut être accordée pour une durée maximum de 12 mois (au lieu de 6 mois)Ex. : Si vous sollicitez l’activité partielle le 15 juin 2020, l’autorisation peut vous être accordée jusqu’au 15 juin 2021.TABLEAU DE SYNTHÈSE DES CHANGEMENTS",
     "references": [],
     "title": "Activité partielle - chômage partiel : en quoi consiste le dispositif exceptionnel d’activité partielle ?",
-    "breadcrumbs": []
+    "breadcrumbs": [
+      {
+        "label": "Emploi et formation professionnelle",
+        "slug": "/themes/5-emploi-et-formation-professionnelle"
+      },
+      {
+        "label": "Emploi",
+        "slug": "/themes/52-emploi"
+      },
+      {
+        "label": "Les aides à l'emploi",
+        "slug": "/themes/522-les-aides-a-lemploi"
+      }
+    ]
   },
   {
     "anchor": "",

packages/code-du-travail-data/dataset/fiches_ministere_travail/fiches-mt.json

@@ -17785,7 +17785,20 @@
     "slug": "activite-partielle-chomage-partiel",
     "title": "Activité partielle - chômage partiel",
     "url": "https://travail-emploi.gouv.fr/emploi/accompagnement-des-mutations-economiques/activite-partielle",
-    "breadcrumbs": []
+    "breadcrumbs": [
+      {
+        "label": "Emploi et formation professionnelle",
+        "slug": "/themes/5-emploi-et-formation-professionnelle"
+      },
+      {
+        "label": "Emploi",
+        "slug": "/themes/52-emploi"
+      },
+      {
+        "label": "Les aides à l'emploi",
+        "slug": "/themes/522-les-aides-a-lemploi"
+      }
+    ]
   },
   {
     "date": "03/03/2020",

packages/code-du-travail-data/indexing/document.mapping.js

@@ -1,6 +1,7 @@
 export const documentMapping = {
   properties: {
     description: { type: "text" },
+    metaDescription: { type: "text" },
     icon: { type: "keyword" },
     action: { type: "text" },
     // Indicates the origin of the document, e.g. 'code_du_travail', 'fiches_service_public' etc.

packages/code-du-travail-data/indexing/populate.js

@@ -187,12 +187,13 @@ async function* cdtnDocumentsGen() {
 
   logger.info("=== Dossiers ===");
   yield thematicFiles.map(
-    ({ title, slug, asideContent, description, refs }) => {
+    ({ asideContent, description, metaDescription, refs, slug, title }) => {
       return {
         source: SOURCES.THEMATIC_FILES,
         title,
         slug,
         description,
+        metaDescription,
         asideContent,
         text: `${title}\n${description}`,
         refs,

packages/code-du-travail-frontend/pages/dossiers/[slug].js

@@ -40,7 +40,13 @@ function DossierThematique({ dossier, ogImage, pageUrl }) {
   if (!dossier) {
     return <Answer emptyMessage="Cet dossier thématique n'a pas été trouvé" />;
   }
-  const { title, description = "", refs, asideContent = "" } = dossier;
+  const {
+    title,
+    description = "",
+    metaDescription,
+    refs,
+    asideContent = "",
+  } = dossier;
 
   const mainRefs = refs.filter(({ type }) => type === "main");
   const secondaryRefs = refs.filter(({ type }) => type === "secondary");
@@ -52,12 +58,13 @@ function DossierThematique({ dossier, ogImage, pageUrl }) {
     ul: FlatList,
     a: LeftArrowLink,
   };
+
   return (
     <Layout>
       <Metas
         url={pageUrl}
-        title={`${title}`}
-        description={title}
+        title={title}
+        description={metaDescription || description || title}
         image={ogImage}
       />
       <Section>