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56 Theix-Noyalo : un PLU de commune nouvelle apparait dans l'onglet DU intercommunaux #604
Comments
A priori à reprendre à la main comme la #561 |
Problème de la commune nouvelle de Theix qui n'existe pas selon l'INSEE |
@UngererFabien c'est le même cas que Cambremer (14) : #582 la DDT préconisait de faire apparaître la commune non-existante en COMD même si ce n'est pas vraiment exacte (cf dernier commentaire de Célia) |
@CeliaVermicelli je propose de transférer ce cas et celui de Cambremer dans le tableau? |
Oui ça vient du fait qu'une des anciennes communes n'existe plus dans l'INSEE et donc on doit le traiter à la main. Je pense que le mieux effectivement est de répertorier tous les cas non encore traités (même s'ils avaient fait l'objet d'une issue) dans le tableau et après on traitera par groupe tous les cas d'un coup, à définit ensemble la fréquence en fonction des cas rencontrés |
Lien commune nouvelle Theix-Noyalo
(les communes de Theix et de Noyalo ont fusionnées)
Le DU de Theix-Noyalo devrait apparaitre dans les DU communaux et non intercommunaux.
La liste des communes concernées fait référence à une COMD sans nom et le lien n'aboutit pas. (cf demo si besoin : https://jam.dev/c/53422203-2d47-4496-87ba-8578632a2c0d)
FYI @HermanceGauth
Fait écho à l'issue #561 et l'exemple de la CC les Vallées du Haut Anjou (49) et les communes de Champigné et Querré
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